Mentions Légales
1. Informations Légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site AMONA Hendaye l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
SARL unipersonnelle XABI 1983
Date de création : 05 juillet 2017
Siège social : CHEZ AMONA, 9 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 64700 HENDAYE, France
Numéro SIREN : 830 536 272
Numéro SIRET du siège : 830 536 272 00024
Numéro TVA intracommunautaire : FR 92 830536272
Numéro RCS : Bayonne B 830 536 272
Activité principale : Restauration rapide sur place et à emporter – Restaurant – Débit de boissons (licence IV)
Code NAF/APE : 5610C (Restauration de type rapide)
Convention collective applicable : Restauration rapide (1501)
Site web : https://www.amona-hendaye.fr/
Email : amonahendaye@hotmail.com
Téléphone : [Afficher le numéro]
Responsable de la publication : Xavier PONS
Hébergeur :
ARTECKA – INFORMATIQUE & TELECOM
Siège social : 335 rue de Maillarenea, 64122 Urrugne, France
Site web : https://www.artecka.fr/
Contact : contact@artecka.fr
Téléphone : 09 72 21 90 08
2. Conditions Générales d’Utilisation
L’utilisation du site https://www.amona-hendaye.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
3. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons
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7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction
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8. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez contacter XABI 1983 via amonahendaye@hotmail.com ou au [Afficher le numéro].